S’approprier les principes généraux de la douane

Toutes nos formations internationales sont des solutions Team France Export

• Les formations en distanciel se font en 2 demi-journées (le matin)

Préambule

• Définitions, rôles et missions de la Douane
• Les nouveautés apportées par le Code des Douanes de l’Union
• Rappel sur les Incoterms 2020

Les échanges intracommunautaires

• Les livraisons et acquisitions intracommunautaires
• Les règles de TVA au sein de l’Union Européenne
• La déclaration d’échanges de biens (DEB)
• Les opérations triangulaires au sein de l’UE

Les échanges extracommunautaires ou comment gérer le trio nature/valeur/origine ?

• Le classement tarifaire des marchandises
• La valeur en douane
• L’origine des produits
• Les droits de douane et taxes
• La facturation et les règles de TVA à l’export

Simplifier sa relations douanière

• • Les régimes particuliers
• Les exportations temporaires : admission temporaire et carnet ATA
• La transformation (régime du perfectionnement actif et passif)
  • Les statuts de l’entreprise
• Le statut d’exportateur agréé (EA)
• Le statut d’exportateur enregistré (EE)
• L’opérateur économique agréé (OEA)

• Maîtriser les principes généraux de la douane
• Comprendre les procédures de dédouanement
• Optimiser ses importations et ses exportations avec la douane

Commercial, membre du service export import, membre du service logistique

Aucun