Gérer la chaîne des documents export et s’adapter à la dématérialisation

Les documents commerciaux

• la facture proforma et la confirmation de commande
• la facture commerciale et la liste de colisage
• les bordereaux d’expédition et de livraison

Les principaux formulaires douaniers

• les déclarations d’exportation, d’importation et de transit (EX, IM, CO, EU, T), la DEB, la DES
• les autres formulaires CERFA (morceaux choisis) : demandes, licences et déclarations

Les documents relatifs à l’origine des marchandises

• les attestations « bona fide » sur papier à en-tête
• le certificat d’origine modèle communauté européenne
• les certificats (EUR1 – ATR – EUR-MED) et la déclaration d’origine sur facture (DOF)
• le certificat d’importation SPG FORM A
• l’attestation d’origine, système REX et statut d’Exportateur Enregistré (EE)

Les documents de transport

• les titres de transports : CMR, CIM, LTA/AWB, etc.
• les connaissements maritimes et autres documents (seawaybill, FCR IATA, FBL FIATA)
• le bordereau d’instruction au transitaire
• conteneurs maritimes : la déclaration de la masse brute vérifiée (MBV)

Autres documents

• le certificat d’inspection, d’assurance, les certificats sanitaires et phytosanitaires, les documents relatifs au transport des matières dangereuses, le carnet ATA, etc.

La dématérialisation des documents du commerce international (e-docs)

• les outils de la dématérialisation des documents
• la dématérialisation des documents d’accompagnement des marchandises (factures, documents de transport et d’assurance, CO et EUR1, bordereaux de cargaison, etc.)
• signature, visas électroniques et téléprocédures
• les conséquences du CDU (Code des douanes de l’union) sur la dématérialisation
• dématérialisation du CREDOC et des logiciels de traitement des commandes export

Accélérer la livraison, le dédouanement et le paiement des marchandises

• Identifier les émetteurs et les sources d’information
• Savoir rédiger, donner les instructions de rédaction et contrôler les documents
• S’adapter à l’émergence des e-docs

Tout collaborateur appelé à rédiger les documents dédiés à l’exportation des marchandises : assistants export,
transitaires, assureurs, banquiers, etc.

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